Jacques Teyssier D'orfeuil

De:	Jacques Teyssier d'Orfeuil
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:	Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

date_debut="2021-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000044170831 (source JORF)

admission

07 Octobre 2021 07/10/2021

De:	Jacques Teyssier d'Orfeuil ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	responsables ministériels aux normes et suppléants Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt Titulaire

suppleant

JORFTEXT000029263527 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2014 19/07/2014

De:	TEYSSIER D'ORFEUIL (Jacques)
Objet:	au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale

date_debut="2013-07-01"

JORFTEXT000027150540 (source JORF)

promotion

09 Mars 2013 09/03/2013

De:	TEYSSIER D'ORFEUIL (Jacques)
Objet:	pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2013

DEVK1242697A (source BODD)

promotion

10 Janvier 2013 10/01/2013

De:	Jacques Teyssier d'Orfeuil ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre délégué au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés

autorite_delegation="Ministre délégué au commerce extérieur"

JORFTEXT000000801360 (source JORF)

délégation de signature

17 Juin 2004 17/06/2004

De:	Jacques Teyssier d'Orfeuil ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés. »

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000437075 (source JORF)

délégation de signature

17 Juin 2004 17/06/2004

De:	Jacques Teyssier d'Orfeuil ingénieur du génie rural, des eaux et forêts
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000783731 (source JORF)

délégation de signature

12 Mai 2004 12/05/2004

De:	Jacques Teyssier d'Orfeuil ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000784805 (source JORF)

délégation de signature

28 Février 2003 28/02/2003

De:	Jacques Teyssier d'Orfeuil ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre délégué au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés

autorite_delegation="Ministre délégué au commerce extérieur"

JORFTEXT000000418583 (source JORF)

délégation de signature

28 Février 2003 28/02/2003

De:	Jacques Teyssier d'Orfeuil ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre délégué au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés

autorite_delegation="Ministre délégué au commerce extérieur"

JORFTEXT000000231485 (source JORF)

délégation de signature

31 Août 2002 31/08/2002

De:	Jacques Teyssier d'Orfeuil ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000230701 (source JORF)

délégation de signature

03 Août 2002 03/08/2002

De:	Teyssier d'Orfeuil (Jacques)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="2000-07-01"

JORFTEXT000000588829 (source JORF)

promotion

31 Mars 2001 31/03/2001

De:	Teyssier d'Orfeuil (Jacques) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, de 1re classe
Objet:	auprès du ministère de l'économie et des finances attaché agricole à Genève sous l'autorité du délégué permanent de la France auprès de l'Organisation mondiale du commerce
Groupe:	Organisation mondiale du commerce

date_debut="1995-10-01"
date_fin="2000-09-30"

JORFTEXT000000742906 (source JORF)

détachement

05 Juin 1996 05/06/1996

De:	Teyssier d'Orfeuil (Jacques) ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:	attaché agricole, 7e échelon affecté à Genève pour y exercer les fonctions de son grade sous l'autorité du délégué permanent de la France auprès de l'O.M.C
Groupe:	Autorité du délégué permanent de la France auprès de l'O.M.C

date_debut="1995-10-01"

JORFTEXT000000374402 (source JORF)

nomination

24 Janvier 1996 24/01/1996

De:	Teyssier-d'Orfeuil (Jacques) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, détaché auprès du ministère de l'économie
Objet:	dans son corps d'origine

date_debut="1993-03-01"

JORFTEXT000000728739 (source JORF)

réintégration

14 Avril 1994 14/04/1994

De:	Teyssier-d'Orfeuil ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:	auprès de la ville de Paris chargé de mission contractuel
Groupe:	Ville de Paris

date_debut="1993-03-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000728739 (source JORF)

détachement

14 Avril 1994 14/04/1994

De:	Teyssier d'Orfeuil (Jacques) (en service détaché)
Objet:	au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1993-07-01"

JORFTEXT000000347750 (source JORF)

promotion

19 Août 1993 19/08/1993